Conferénce Internationale de Tirana sur les Services des Inspections de la Justice 2022

L'interêt publique dans l'administration de la justice et l'indépendance des magistrats

24-25 JUIN 2022 | TIRANA

La Conférence


La conférence internationale Tirana 2022 sur les Services d'Inspection de la Justice réunira à Tirana les 24 et 25 Juin 2022, les Services d'Inspection de la Justice des pays de l'Union Européenne, membres du Réseau Européen des Services de la Justice (RESIJ), créé en 2017 et qui a accueilli en son sein le Haut Inspecteur de la Justice d'Albanie comme observateur. Cette conférence à Tirana est organisée par RESIJ et le Haut Inspecteur de la Justice, en coopération avec la CEPEJ, avec le soutien du programme conjoint de l'Union Européenne et du Conseil de l'Europe "Instrument horizontal II".

La conférence s'inscrit dans le cadre des activités du RESIJ, où des représentants des Services d'Inspection, membres du RESIJ, selon la forme d'organisation, de fonctionnement ou de compétences qu'ils exercent, présenteront et échangeront leurs expériences, idées et recherches, liées aux sujets qui seront abordés lors de la conférence. Des dirigeants et des représentants des services d'inspection de Belgique, Bulgarie, France, Grèce, Italie, Portugal, Roumanie, Espagne et Albanie discuteront sur le thème "L'intérêt public dans l'administration de la justice et l'indépendance des magistrats", lors de trois séances de travail avec des présentations et discussions. La conférence se tiendra au Palais Présidentiel de Tirana.

Aperçu du Programme
24 JUIN 2022
Ouverture
1 ere Session
2 eme Session
3 eme Session
08:30 - 09:00

Inscription des participants. Palais Présidentiel

Palais Présidentiel
09:00 - 09:30

Session d'ouverture

09:00 - 09:05

M. Artur Metani, Haut Inspecteur de la Justice de la Republique d'Albanie

09:05 - 09:10

Mme Lindita Nikolla, Présidente du Parlement de la Republique d'Albanie

09:10 - 09:15

M. Alexis Hupin, Chargé d'Affaires, Delegation de l'Union Européenne dans la Republique d'Albanie

09:15 - 09:20

M. Demian Smith, Chargé d'Affaires, Ambassade des Etats Unis dans la Republique d'Albanie

09:20 - 09:25

M. Olsi Dekovi, Adjoint Directeur du Bureau, Conseil de l'Europe, Albanie

11:30

M. Christophe Straudo, Chef de l'Inspection Générale de la Justice de France et Président du Réseau Européen des Services d'Inspection de la Justice (RESIJ) (en ligne)
Mme. Muriel Decot, Secrétaire de la CEPEJ(Commission Européenne pour l'Efficacité de la Justice) (en ligne)

09:30 - 11:00

1 ere Session: Compétences, organisation et fonctionnement des services d'inspection de la justice. Une perspective comparative.
Modération: M.Lucian Netejoru, Chef de l'Inspection Judiciaire, Roumanie

09:30 - 09:45

L'Inspection Judiciaire de la Roumanie, les différentes formes d'organisation, du fonctionnement et la relation avec les autres institutions.
M.Lucian Netejoru, Chef de l'Inspection Judiciaire, Roumanie

09:45 - 10:00

Déroulement des inspections et des procédures disciplinaires contre les magistrats afin d'accroître la confiance du public dans le système judiciare en Grèce.
M. Nikolaos Pipiligkas, Vice Président de la Cour Suprême des affaires civiles et pénales "Areios Pagos", Grèce.

10:00 - 10:15

Compétences, organisation et fonctionnement des inspections chargées du contrôle des magistrats en Bulgarie. La pratique de l'Inspection bulgare concernant la déclaration et le contrôle des intérêts patrimoniaux des magistrats, comme garantie de leur indépendance et de leur intégrité afin d'accroître la confiance du public dans le système judiciaire.
Mme. Maria Neykova, Inspecteur, Inspection du Conseil Supérieur de la Magistrature, Bulgarie.
M. Lyubomir Krumov, Inspecteur, Inspection du Conseil Supérieur de la Magistrature, Bulgarie

10:15 - 10:30

L'inspection et le contrôle du travail des magistrats et des tribunaux conformément à la législation italienne. Rôle et activité des services d'inspection.
Mme. Maria Rosaria Covelli, Cheffe de l'Inspection Générale, Inspection Générale du Ministère de la justice, Italie

10:30 - 11:00

Discussion.
Tous les participants

11:00 - 11:30

Pause - café/Photo de famille

11:30 - 13:00

2 eme Session: Indépendance et responsabilité des magistrats et procédures disciplinaires des magistrats.
Modération: M. Vincent Delbos, Inspecteur Géneral de la Justice (honoraire), membre du Comité de Prévention de la Torture, Conseil de l'Europe.

11:30 - 11:45

Le droit d'expression des magistrats et sa restriction conformément aux exigences de la Convention Européenne des droits de l'homme (CEDH). Responsabilité disciplinaire dans ces cas.
M. Darian Pavli, Juge à la Cour Européenne des Droits de l'Homme (en ligne)

11:45 -12:00

Responsabilité disciplinaire des magistrats par rapport à leur indépendance.
M. Vitor Manuel Ribeiro, Inspecteur judiciaire, Conseil Supérieur de la Magistrature, Portugal

12:00 - 12:15

Enquête et procédure disciplinaire des magistrats conformément aux garanties d'un procès équitable, prévues à l'article 6/1 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme (CEDH).
Mme. Béatrice Del Volgo, Inspectrice Générale, Inspection Générale de la Justice, France

12:15 - 12:30

La responsabilité des magistrats, selon la législation italienne. Responsabilité disciplinaire et limites du contrôle sur le travail des magistrats.
Mme. Emanuela Aliverti, Inspectrice, Inspection Générale du Ministère de la Justice, Italie

12:30 - 12:45

L'inspection de la justice, entre indépendance et responsabilité des magistrats.
M. Michail Pikramenos, Vice-président, Conseil de l'Etat, Grèce

12:45 - 13:00

Discussions
Tous les participants

13:00 - 14:30

Pause déjeuner

14:30 - 15:45

3 eme Session: Le rôle des services d'inspection en tant que garant du bon fonctionnement et de l'indépendance de la justice, conformément aux normes européennes. Méthodes et enjeux du futur.
Moderation: Mme. Delphine Agoguet, Inspectrice, Inspection Générale de la Justice, France

14:30 - 14:45

Déroulement des procédures de contrôle et d'inspection du système judiciaire grâce à l'application des nouvelles technologies.
Mme. Amparo Camazon Linacero, Cheffe du Service d'Inspection, Conseil Supérieur de la Magistrature, Espagne (en ligne) Mme.
Elena Burgos Herrera, Inspectrice, Conseil Supérieur de la Magistrature, Espagne (en ligne)

14:45 - 15:00

Le rôle des services d'nspection en tant que garant du bon fonctionnement et de l'indépendance de la justice conformément à la législation et aux bonnes pratiques européennes.
Mme. Valérie Delfosse, Magistrate (juge), Présidente de la commission d'avise et d'enquête francophone du Conseil Supérieur de la Justice, Belgique

15:00 - 15:15

Transition d'organismes d'inspection basés sur l'évaluation des juges et des procureurs (inspections aux magistrats) à des services chargés d'évaluer la qualité et la performance des tribunaux (inspections basées sur les tribunaux). Leçons apprises des projets dans les États membres du Conseil de l'Europe et au-delà. Méthodes et défis possibles futurs pour les services d'inspection judiciaire.
M. Vincent Delbos, Inspecteur Géneral de la Justice(honoraire), membre du Comité de Prévention de la Torture, Conseil de l'Europe

15:15 - 15:45

Discussions. Tous les participants

15:45 - 16:00

Conclusions de la Conférence
M. Artur Metani, Haut Inspecteur de la Justice, Albanie

Conférenciers


Mme. BÉATRICE DEL VOLGO

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Mr. VITOR MANUEL RIBEIRO

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Mrs. MARIA ROSARIA COVELLI

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Mrs. EMANUELA ALIVERTI

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Mrs. VALÉRIE DELFOSSE

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Mr. LUCIAN NETEJORU

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Mr. MICHAIL PIKRAMENOS

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Mr. NIKOLAOS PIPILIGKAS

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Mr. VINCENT DELBOS

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Mrs. MARIA NEYKOVA

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Mr. LYUBOMIR KRUMOV

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Mr. DARIAN PAVLI

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Mrs. AMPARO CAMAZON LINACERO

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Mrs. ELENA BURGOS HERRERA

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Participants


Conseil Supérieur de la Justice, Belgique

Mme. Valérie Delfosse Magistrate (juge), Présidente de la commission d’avis et d’enquête francophone du Conseil Supérieur de la Justice, Belgique

Inspection Générale de la justice de France

Mme. Béatrice del Volgo, Inspectrice générale, Inspection Générale de la Justice, France. Mme. Delphine Agoguet, Inspectrice, Inspection Générale de la Justice, France

Cour Suprême des affaires civiles et pénales “Areios Pagos”, Grèce

M. Nikolaos Pipiligkas, Vice Président de la Cour Suprême des affaires civiles et pénales “Areios Pagos”, Grèce

Conseil Supérieur de la Magistrature, Portugal

M. Vitor Manuel Ribeiro Inspecteur judiciaire, Conseil Supérieur de la Magistrature, Portugal

Conseil Supérieur de la Magistrature, Espagne

Mme. Amparo Camazon Linacero,Cheffe du Service d'Inspection, Conseil Supérieur de la Magistrature, Espagne (en ligne). Mme. Elena Burgos Herrera, Inspectrice, Conseil Supérieur de la Magistrature, Espagne (en ligne)

Commission Européenne pour l'Efficacité de la Justice (CEPEJ)

Mme. Muriel Decot, Secrétaire de la CEPEJ (Commission Européenne pour l’Efficacité de la Justice)(en linge)

Cour Européenne des Droits de l'Homme

M. Darian Pavli, Juge à la Cour Européenne des Droits de l’Homme (en ligne)

Inspection du Conseil Supérieur de la Magistrature, Bulgarie

Mme. Maria Neykova, Inspecteur, Inspection du Conseil Supérieur de la Magistrature, Bulgarie.
M. Lyubomir Krumov, Inspecteur, Inspection du Conseil Supérieur de la Magistrature,

Conseil de l'État, Grèce

Z. Michail Pikramenos Vice-président, Conseil de l'État, Grèce

Inspection Judiciaire, Roumanie

M. Lucian Netejoru, Chef de l'Inspection Judiciaire, Roumanie
Mrs.Roxana Petcu, Inspectrice, Inspection Judiciaire, Roumanie

Inspection Générale du Ministère de la justice, Italie

Mme Maria Rosaria Covelli, Cheffe de l'Inspection Générale, Inspection Générale du Ministère de la Justice, Italie.
Mme. Emanuela Aliverti, Inspectrice, Inspection Générale du Ministère de la Justice,

Haut Inspecteur de la Justice, Albanie

M. Artur Metani, Haut Inspecteur de la Justice, Albanie

Conseil Européenne

M.Vincent Delbos, Inspecteur Géneral de la Justice, (honoraire); membre du Comité, de Prévention de la Torture, Conseil de l'Europe

RÉSEAU EUROPÉEN
DES SERVICES D'INSPECTION
DE LA JUSTICE

Organisé par


RÉSEAU EUROPÉEN DES SERVICES D'INSPECTION DE LA JUSTICE (RESIJ) En 2017, les représentants des services d'inspection de 14 pays membre de l'UE et pas seulement sont convenus à la création du Réseau Européen des Services d'Inspection de la Justice (RESIJ), afin de développer des méthodes et des outils de coopération. Ce Réseau vise principalement à identifier les problèmes et à mener des formations communes au niveau européen ; à renforcer le rôle des services d'inspection nationaux dans l'évaluation de l'efficacité et de la qualité de la justice au niveau européen; ainsi que l'évaluation des instruments européens d'entraide judiciaire en matière civile et pénale; à développer des possibilités de financement par l'Union Européenne ou le Conseil de l'Europe d'un certain nombre d'initiatives liées aux processus de travail des services d'inspection des pays membres du RESIJ ; la rédaction de documents types liés à l'exercice de l'activité d'inspection ou à ceux de la déontologie des inspecteurs. Lors de la réunion du 10 décembre 2021 du RESIJ, il a été décidé que l'institution du Haut Inspecteur de Justice de la République de l'Albanie fasse partie de ce Réseau Européen avec le statut d'observateur.

LE HAUT INSPECTEUR DE LA JUSTICE DE L'ALBANIE (HIJ) Le Haut Inspecteur de la Justice de l'Albanie (HIJ) a été institué le premier (1) Février 2020 comme une nouvelle indépendante institution chargée d'examiner les plaintes, d'enquêter sur les violations disciplinaires et d'engager les procédures disciplinaires contre les juges et les procureurs de tout niveau en Albanie, les membres du Conseil Supérieur de la Justice, du Conseil Supérieur des Procureurs, ainsi que le Procureur Général de la République. Le Haut Inspecteur de la Justice est élu par le Parlement. Étant une nouvelle institution, la création d'une culture d'indépendance, de professionnalisme et d'efficacité est à la fois une obligation légale et un défi. A cet égard l'établissement des normes sur la manière d'examiner les plaintes, de les traiter rapidement et ex officio sur les violations disciplinaires, revêt une importance particulière et à long terme pour l'institution.

Funded by the European Union and the Council of Europe

Implemented by the Council of Europe

Co-supported by EUROPEAN
COMMISSION FOR THE EFFICIENCY
OF JUSTICE (CEPEJ)

CONSEIL DE L'EUROPE/COMISSION EUROPÉENE POUR L'EFICASITÉ DE LA JUSTICE (CEPEJ) Le but de la CEPEJ est l'amélioration de l'efficacité et du fonctionnement de la justice dans les États membres, et le développement de la mise en œuvre des instruments adoptés par le Conseil de l'Europe à cette fin. CEPEJ travaille avec le Haut Inspecteur de la Justice d'Albanie dans le cadre de la deuxième phase du programme "La Facilité horizontale pour les Balkans occidentaux et la Turquie - Phase II", Action SEJ III "Renforcement de l'efficacité et de la qualité du système judiciaire en Albanie », une initiative de coopération de l'Union Européenne et du Conseil de l'Europe et mis en œuvre par le Conseil de l'Europe.

Attractions de l'Albanie


Albanie

Albanie, pays D'Europe du Sud, situé dans la partie occidentale de la péninsule balkanique sur le détroit D'Otrante, l'entrée sud de la mer Adriatique. La capitale est Tirana (Tiranë). Les Albanais se réfèrent à eux-mêmes comme shqiptarë - souvent pris pour signifier “fils d'aigles“, bien qu'il puisse bien se référer à ”ceux associés à la langue Shqip (c'est—à-dire, albanais) » - et à leur pays comme Shqipëria. Ils se considèrent généralement comme des descendants des anciens Illyriens, qui vivaient en Europe centrale et ont migré vers le sud, vers le territoire de l'Albanie, au début de l'âge du Bronze, vers 2000 avant notre ère. Vu sa position sur les mers Adriatique et Ionienne, l'Albanie a longtemps servi de tête de pont pour diverses nations et empires cherchant à conquérir à l'étranger. Au 2ème siècle avant notre ère, les Illyriens ont été conquis par les Romains, et à partir de la fin du 4ème siècle de notre ère, ils ont été gouvernés par l'Empire byzantin. Après avoir subi des siècles d'invasion par les Wisigoths, les Huns, les Bulgares et les Slaves, les Albanais ont finalement été conquis par les Turcs ottomans au XVe siècle. La domination ottomane a isolée l'Albanie de la civilisation occidentale pendant plus de quatre siècles, mais à la fin du XIXe siècle, le pays a commencé à se soustraire à l'influence ottomane et à redécouvrir d'anciennes affinités et intérêts communs avec l'Occident. L'Albanie a été déclarée indépendante en 1912, mais l'année suivante, la démarcation de ses frontières par les grandes puissances européennes (Autriche-Hongrie, Grande-Bretagne, France, Allemagne, Italie et Russie) a attribué environ la moitié de son territoire et de sa population aux États voisins. Dirigée comme une monarchie entre les deux guerres mondiales, l'Albanie a émergé de la violence de la Seconde Guerre mondiale en tant qu'État communiste, qui a farouchement protégé sa souveraineté et où presque tous les aspects de la vie étaient contrôlés par le parti au pouvoir. Mais avec l'effondrement d'autres régimes communistes à partir de 1989, de nouvelles forces sociales et des partis politiques démocratiques ont émergé en Albanie. Ce changement reflétait l'orientation continue du pays vers l'Occident et correspondait à l'appréciation de longue date du peuple albanais pour la technologie et les réalisations culturelles Occidentales, tout en conservant sa propre identité ethnique, son héritage culturel et son individualité. Lisez-en plus: https://albania.al/information/

Tirana

Tirana, en albanais Tiranë, est la capitale de l'Albanie. La Tirana moderne a été fondée en 1614 par SuleymanPacha Bargjini, un dirigeant local qui a construit une mosquée, une boulangerie et un hammam (sauna turc). La ville devient peu à peu un centre commercial au carrefour de routes et de sentiers caravaniers. Tirana a été choisie pour être la capitale de l'Albanie en 1920 par un congrès à Lushnjë. Sous le roi Zog I (régné de 1928 à 1939), des architectes italiens ont été embauchés pour replanifier la ville. L'accent est mis sur la place Skanderbeg, dont la mosquée Etehem Bey (1819) est main- tenant flanquée du Palais de la Culture de construction soviétique. A proximité se trouve l'Université de Tirana (1957). La vieille ville s'étend à l'Est et au Nord de la place principale et présente des tavernes et une architecture historique. Tirana possède des musées, un institut national du folklore, un théâtre national et une salle de concert. La place Skanderbeg abrite une grande statue de Skanderbeg (Gjergj Kastrioti), le héros national albanais. Aujourd'hui, Tirana est une ville qui grandit et change chaque jour, en tant que centre de la vie politique et administrative de l'Albanie. Abritant presque toutes les institutions de l'État, les représentants diplomatiques et devenant le plus grand centre d'éducation du pays, Tirana reste vitale pour la prospérité du pays. Tirana est une ville remplie d'hôtels, de restaurants, de bars, de pubs, de centres de jeunesse et artistiques qui offrent une vie culturelle active et diversifiée aux habitants et aux étrangers. La ville continue d'être un centre important d'activités natio- nales et internationales, telles que des conférences, des séminaires, des festivals, des spectacles, etc., ce qui en fait une ville bien connue et accueillante. Tirana a été sélectionnée comme Capitale européenne de la jeunesse 2022 : https://ti- ranaeyc2022.al/en/home-k- english/ Lisez-en plus sur Tirana : https://tirana.al/en/page/tirana-short-story ; http://ww- w.visit-tirana.com/

Zone du bloc

Le bloc communiste était l'ancienne résidence des membres supérieurs du parti communiste (Le bureau politique). Il était connu pour être une zone interdite aux citoyens ordinaires. La zone du bloc a une histoire unique. Certaines des plus belles villas de la ville y sont installées depuis l'avant-guerre. Le dictateur Enver Hoxha les a fait sienne et des "camarades". Donc des résidences pour les hauts dirigeants communistes. Les maisons existantes ont été agrandies et agrandies, se cachant derrière la végétation des arbres créant une atmosphère effrayante qui entourait la zone interdite de la capitale. Aujourd'hui, ce quartier n'est plus celui couvert de végétation, mais un amalgame particulier d'immeubles à plusieurs étages, de villas transformées en résidences internationales, des boutiques de luxe, de cafés et de clubs regroupés dans un petit espace. La zone du bloc est devenue l'un des attractions de la vie nocturne surtout pour les jeunes, a cause de l'éventail des services et des clubs exclusifs. Décidément, celui qui veut plus de vie nocturne, de vitalité et d'exclusif clubs, devrait aller au Block.

Palace Présidentiel (Palace des Brigades)

Le Palais et son merveilleux jardin, avec de grands arbres, des fleurs colorées et des statues ont été inaugurés en mai 1941. Sa construction a effectivement commencé en 1936, et le projet initial a été conçu par l'architecte italien Julio Berté. Le complexe, à la fois structure et jardin, a été commandé par le roi Zog Ier, qui avait l'intention de les utiliser comme résidence. Après l'invasion de l'Albanie par l'Italie en 1939 et l'exil du roi Zog du pays, il n'a jamais eu la chance de voir le palais entièrement construit, et donc les plans initiaux du projet ont changé. La construction a été supervisée par un autre architecte italien, Gerardino Bosio, qui avait des plans différents pour ce complexe. Le bâtiment n'a servi de palais royal qu'une seule fois, pour le roi Vittorio Emanuele III d'Italie, lors de sa seule visite en Albanie en mai 1941. Le nom de "Palais des Brigades" a été donné en 1945 en l'honneur des brigades partisanes albanaises qui l'ont libéré, un nom qui a été utilisé pendant le régime communiste. A partir de 1992, après la chute du communisme, le nom officiel de cette résidence est "Palais Présidentiel". Depuis 1945, le bâtiment sert de Palais Présidentiel pour les réceptions officielles.

Bunk'Art 1

En juin 1978, le dictateur Enver Hoxha inaugure le bunker anti-nucléaire construit par le gouvernement communiste de l'époque. C'est un bâtiment souterrain de 5 étages avec 106 chambres et une salle de congrès, aujourd'hui transformé en un centre historique et artistique appelé "Bunk'Art". "Bunk'Art" contient : L'Exposition Historique, l'Exposition Muséale et Installations Artistiques. L'exposition historique reflète : 1) La période de débarquement de l'Italie en Albanie, la résistance du peuple albanais et la capitulation de l’Italie. (1939-1943), 2) La diplomatie pendant la guerre (1941-1945), 3) L'invasion allemande et la résistance albanaise, la lutte pour le pouvoir et la libération de l'Albanie (septembre 1943 - novembre 1944), 4) Après la guerre : l'espoir et Déception 1945 - 1947), 5) Albanie rouge 1945-1990. L'exposition du musée comprend : 1) la chambre d'Enver Hoxha, 2) la chambre de Mehmet Shehu, 3) le musée de liaison militaire, 4) le musée du bataillon de soutien, 5) la salle des officiers, 6) la salle du personnel du quartier général, 7) le musée des télécommunications. A partir d'Avril 2016, "Bunk'Art" est ouvert au public en permanence.

L'ancienne Villa d'Enver Hoxha (Villa n°31)

Cette villa était la residence de l'ancien dictateur communiste Enver Hoxha. Elle est une construction de l'ère communiste (1974). Ce complexe imite l'architecture des années 30, et se compose d'une lourde construction en béton avec de grandes dalles de pierre blanche. La villa se trouve au milieu de l'ancien bloc communiste, connu en albanais avec le surnom de "ish-Blloku". Cette résidence a été un objet intangible, tabou, avec beaucoup de mystères à l'époque de la dictature communiste.

Vlora

Founded in the 6th century B.C.E. and known in Antiquity as Aulona, Vlorë was built in one of the most beautiful Fondée au VIe siècle avant l’ère actuelle et connue dans l'Antiquité sous le nom d'Aulona, Vlorë a été construite dans l'un des plus beaux endroits du sud de l'Albanie. Ses rives présentent un mélange unique de plages rocheuses et de sable, et les vues magnifiques sur la péninsule de Karaburun et les îles Sazan s'étendent devant la ville. Vlorë est le point de départ de la Riviera albanaise et ses rives sont baignées à la fois par la mer Adriatique et la mer Ionienne. C'est l'une des destinations touristiques les plus populaires d'Albanie, grâce également à la proximité des parcs archéologiques d'Orikum et d'Amantia et du parc national de Llogara. Au-delà de ses plages paradisiaques et de ses merveilles naturelles, la ville est d'une importance historique pour l'Albanie, ayant accueilli sa première Assemblée nationale, où l'Albanie a déclaré son indépendance de l'Empire ottoman le 28 Novembre 1912. Lisez-en plus : https://albania.al/destinations/vlora/

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Posté | 22 Juin

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